Interventions de Jean-François Longeot

président. – Nous allons désigner nos rapporteurs sur la mission de contrôle relative à la lutte contre les mégafeux, conjointe avec la commission des affaires économiques. La mise en place de cette mission a été arrêtée par le bureau de notre commission le 16 février dernier. Nous y avons acté la nécessité d’associer la commission des affaire...

président. – Je souhaite enfin vous rendre compte du déplacement que nous avons effectué le 27 avril dernier sur le chantier de la future liaison ferroviaire Lyon-Turin, auquel ont pris part cinq de nos collègues : Étienne Blanc, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Nadège Havet et moi-même. Comme vous le savez, la liaison Ly...

président. – Mes chers collègues, lors de la réunion du bureau de notre commission ce matin, nous avons tracé quelques perspectives pour les semaines à venir. Permettez-moi au préalable de mentionner l’ensemble des travaux de notre commission en cours d’achèvement : tout d’abord, la mission d’information sur le développement de la logistique ur...

président. – Nous examinons aujourd’hui en premier lieu les conclusions du travail mené par Patricia Demas, dont les propositions visent à renforcer l’inclusion numérique dans nos territoires à travers un meilleur accès aux réseaux internet, mais surtout l’apprentissage pour les usagers numériques. L’Insee estimait en 2019 à 17 % la part de la...

président. – Merci pour ces constatations et ces préconisations. Le volet DETR peut être intéressant, il faudra le faire entendre dans chaque département. Mme Martine Filleul. – Merci à notre rapporteure pour la qualité de son travail et de ses propositions. Mon groupe partage ces éléments de diagnostic quant au manque de connaissances sur l’i...

président. – Tous les territoires ne sont pas égaux en la matière…

président. – Nous examinons maintenant les travaux menés par notre collègue Bruno Rojouan dans le but de réduire les profondes inégalités territoriales d’accès aux soins. La désertification médicale est le deuxième sujet de préoccupation des Français, selon l’IFOP. Bruno Rojouan nous présentera le fruit de ses réflexions, qui articulent soluti...

président. – Je comprends les maires qui mettent en œuvre ce type de solution, mais cela provoque une concurrence entre communes. La discrimination positive me paraît importante. On peut multiplier le numerus clausus par dix ou cinquante, mais si on continue à concentrer les médecins au même endroit, on n’améliorera pas la situation. Il faudr...

président. – Nous évoquons ce sujet de société depuis des années. L’État doit prendre ses responsabilités, la santé étant l’une de ses prérogatives. Pour notre part, nous devrons convaincre nos collègues de la commission des affaires sociales ! En tant que sénateurs, nous ne devons pas réfléchir en tant que professionnels de la médecine. Il fa...

Nous examinons les amendements de séance sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique.

Mes chers collègues, nous allons examiner le rapport d'information relatif à la réforme du marché carbone européen. Ce rapport s'inscrit dans la continuité de la proposition de résolution européenne portant sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 », adoptée au début de ce mois par la commission des affaires européennes et qui fait suite à u...

Je félicite les rapporteurs du travail qu'ils ont réalisé et de leurs propositions.

En effet, les propositions traduisent bien l'ambition que nous avons. Nous allons désormais procéder au vote sur les propositions des rapporteurs.

Je me réjouis du consensus qui se dégage. Je rappelle enfin que la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 » adoptée par la commission des affaires européennes deviendra résolution du Sénat le 5 avril prochain. Je m'en félicite. La réunion est close à 16 h 55.

Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l'aboutissement d'un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l'objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l'organisation souple qui nous a permis de nous appuyer sur l'expertise de chaque commission et de nous assurer...

Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l'aboutissement d'un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l'objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l'organisation souple qui nous a permis de nous appuyer sur l'expertise de chaque commission et de nous assurer...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l’aboutissement d’un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l’objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l’organisation souple ...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable soutient cette proposition de rédaction, et il serait regrettable que la commission des affaires européennes ne l’adopte pas. Il vaut mieux que nous la retirions – je m’en entretiendra...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Je partage ce point de vue : on peut comprendre cette proposition de rédaction, mais je crois qu’il faut que nous trouvions un consensus et que le dispositif soit affiné. Nous n’y sommes donc pas favorables. La proposition de rédaction n’est pas retenue.

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable soutient cette proposition de rédaction, et il serait regrettable que la commission des affaires européennes ne l'adopte pas. Il vaut mieux que nous la retirions - je m'en entretiendrai avec M. Bacci. Je souligne néanmoins que, d'un point de vue environnemental, ce sujet e...