Institutions européennes

Nous nous rendons assez souvent avec Gisèle à Strasbourg. Ce lieu tombe en déshérence. Le vice-président du Parlement européen dispose d'un bureau particulièrement austère et inhabité. L'administration de Strasbourg vient de Bruxelles, seulement pour les séances à Strasbourg. Si le déplacement du Parlement européen dans une autre capitale adven...

Je me permets de revenir sur la demande de Jean-Michel : nous avons du mal à l'intégrer dans la PPRE. Aussi, je te propose que cette dernière fasse l'objet d'un travail ultérieur de la commission, même si tu n'es pas rapporteur officiel sur ces questions.

Permettez-moi de vous souhaiter une bonne et heureuse année 2022, marquée par les élections et surtout par la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE), dont la dimension parlementaire ouvrira dès la réunion au Sénat des présidents de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC). Nous fêteron...

Pour le passe vaccinal, il y a des délais de troisième vaccination de quatre à sept mois après la deuxième dose selon les pays. L'accès à certaines activités en France sera donc réduit pour certains Européens ?

Pouvez-vous nous confirmer que, dans le cadre de la taxonomie, les investissements nucléaires ne sont pas considérés comme relevant d'une énergie de transition ? Je m'interroge sur la clause de revoyure de 2045. Sachant qu'il faut une dizaine d'années pour construire un EPR, si une décision était prise en 2022, 2023 ou 2024, les travaux seraie...

Je m'associe à la remarque de Pascal Allizard sur le Kazakhstan, auquel il est très attaché et qui l'a récemment honoré !

Monsieur le secrétaire d'État, nous vous remercions d'avoir répondu à nos questions de manière aussi précise que possible. Mes chers collègues, la question des ventes duty free dans le tunnel sous la Manche revient à l'ordre du jour avec le Brexit. Je souhaiterais que notre commission y apporte sa contribution par le biais d'un avis politique....

Tant mieux si l'avis politique de notre commission permet de conforter la position du Gouvernement. Mes chers collègues, je pense que nous n'aurons pas l'occasion de refaire une réunion de bureau avant la suspension des travaux parlementaires. Mais je vous indique que nous essaierons de maintenir un rythme d'une réunion tous les quinze jours. ...

Monsieur le Professeur, vous avez reçu du Gouvernement la mission de mener, avec un groupe de personnalités indépendantes issues de la société civile, un travail sur la place de la langue française et le multilinguisme dans les institutions européennes, en vue de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. C'est en effet un enjeu ...

Merci Monsieur le professeur pour votre intervention extrêmement intéressante. La réunion est close à 14 h 45.

Nous allons maintenant écouter Alain Milon, en sa qualité de premier vice-président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, nous rendre compte des troisième et quatrième parties de session de l'APCE qui se sont tenues en juin et septembre 2021. Cette assemblée se trouve aujourd'hui sous les feux de l'actua...

Nous avons auditionné hier soir, à l'ambassade de France en Italie, l'ancien ministre de l'intérieur italien, Marco Minniti, très inquiet notamment de la manière dont la question migratoire était gérée. Une chose est claire : on assiste aujourd'hui davantage à des guerres politiques plutôt qu'à des guerres de religion.

Nous accueillons aujourd'hui M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, afin qu'il rende compte à notre commission de la réunion du Conseil européen qui s'est tenue jeudi et vendredi derniers. Fort heureusement, le sujet de la pandémie s'est estompé de ce sommet, qui s'est trouvé happé par une autre urgence non prévu...

Monsieur le ministre, si je puis me permettre : enfin ! Je me félicite de ces mesures concrètes. Mais si elles sont décalées par rapport aux mesures européennes, avez-vous bien verrouillé ces initiatives avec les Belges et les Néerlandais ? Il ne faudrait pas que la débarque diminue en France au profit d'autres États membres...

Je suis préoccupé pour nos mareyeurs qui vont subir les effets de ces mesures de rétorsion. Il est vraiment dommage de devoir utiliser la réserve d'ajustement au Brexit pour des mesures que nous imposons. Vous n'y êtes pour rien, mais nous arrivons à des paradoxes inacceptables.

Nous allons maintenant entendre notre collègue Colette Mélot qui s'est rendue en Slovénie il y a deux semaines avec quelques collègues du groupe d'amitié France-Slovénie qu'elle préside. La Slovénie, qui jouxte les Balkans occidentaux, a rejoint l'Union européenne en 2004. Elle assure actuellement la présidence tournante du Conseil de l'Union E...

Nous recevons ce matin Mme Ipavic, Ambassadrice de Slovénie en France, une semaine après que la Slovénie a pris la responsabilité de la Présidence tournante du Conseil de l'Union européenne, avant que la France la prenne à son tour le 1er janvier 2022. La Slovénie, qui compte deux millions d'habitants, est le premier pays des Balkans à être en...

Merci, Madame l'Ambassadrice. Ce programme est chargé mais correspond bien au programme d'une sortie de crise. Nous serons particulièrement attentifs aux différents travaux mentionnés et partageons pleinement ces ambitions, notamment sur l'aspect concernant la santé, qui comprend une réponse sanitaire immédiate en cas de crise, ainsi qu'un vole...

Merci, Madame l'Ambassadrice. Nous serons probablement amenés à nous revoir au cours de la présidence de la Slovénie et c'est avec plaisir que nous vous inviterons de nouveau au sein de notre commission. Nous attendrons également le retour documenté du déplacement en Slovénie du groupe d'amitié franco-slovène.

Nous accueillons maintenant le comité de réflexion et de propositions pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne mis en place par le Gouvernement. Clément Beaune, ministre en charge des affaires européennes, a en effet souhaité constituer un « comité de sages » pour donner un cap à la Présidence française. Il en a confié la p...