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La semaine dernière, on a passé presque une journée à débattre du tourisme. Aujourd’hui, on profite des dispositions relatives à la métropole du Grand Paris pour rouvrir le débat. Veuillez m’excuser, mais ça suffit ! Nous avons décidé que le tourisme devait être une compétence partagée. Certains disent que ce serait bien que la région s’occupe...
C’est vrai, mais les départements s’en occupent aussi.
Nous savons qu’il y a, à proximité de Paris, de nombreux sites et communes touristiques à visiter. Laissons les choses se faire ! Par conséquent, la commission sollicite le retrait de l’amendement. À défaut, elle émettra un avis défavorable. Ne rouvrons pas le débat sur le tourisme ! Nous avons déjà été copieusement servis la semaine dernière !
Ou Fontainebleau !
C’est vrai !
Oui !
C’est un opérateur de plus !
Avec son amendement n° 738, le Gouvernement a fait preuve d’une certaine imagination ! Ce n’est pas toujours le cas, mais là : un seul siège pour le conseil de Paris ! Bien entendu, selon cet amendement, les conseillers de Paris détiennent la compétence exclusive de désigner des représentants au conseil de la métropole. En effet, ce ne sont pa...
En réalité, Pierre Charon et Hervé Marseille, auteurs des deux sous-amendements à cet amendement, confortent la logique du Gouvernement : c’est bien le conseil de Paris qui désigne ses représentants, mais les arrondissements doivent rester représentés au travers des maires d’arrondissement qui deviennent membres de droit du futur conseil métrop...
Mais alors pourquoi un tel amendement ? La compétence est exercée par les conseillers de Paris et non par les conseillers d’arrondissement !
Bien que Paris soit spécial et qu’il s’agisse d’une grande ville dans laquelle il a été nécessaire de créer des arrondissements pour régler un certain nombre de problèmes, il n’y a qu’un seul budget, que je sache ! Si jamais le Sénat adoptait cette disposition, ce serait une mauvaise chose. Imaginez : si quelqu’un est minoritaire dans son arro...
On ne peut pas laisser faire de telles choses !
La commission des lois n’acceptera pas que l’on se livre à de telles fantaisies en matière électorale ! En toute logique, elle n’acceptera pas davantage que les maires d’arrondissement soient représentés dans le futur conseil, que les délégués désignés par arrondissement. Par conséquent, elle émettra un avis favorable sur les sous-amendements...
Il peut arriver que je m’élève contre ceux qui ne respectent pas un certain nombre de règles : c’est au conseil de Paris de siéger à la métropole, et c’est à lui de désigner ses représentants, un point c’est tout !
Ce ne pas le rôle des arrondissements de désigner les membres du conseil ! Dans les autres communes, cela fonctionnera d’ailleurs ainsi. Que l’on ne me parle pas de la loi « PLM », cela ne tient pas debout ! Pour ce qui concerne l’amendement n° 608, l’association des présidents des établissements publics territoriaux au conseil de la métropole...
Allons, allons !
Moi, j’étais petit !
Nous sommes d’accord sur ce point !
C’est vrai !