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Eh oui !
On nous l'a imposé !
Les inversions, ce n'est pas bon !
On ne peut pas faire autrement !
Oh !
Oh non !
Eh oui !
Ah bon ! Vous ne voyez pas ?
Non !
Notre collègue Bernard Frimat critique la « légèreté » de certains de nos arguments. L'organisation des travaux parlementaires serait-elle donc totalement secondaire ? Il semble que oui pour certains ici. Permettez-moi donc de rappeler que les délégués des conseils municipaux doivent être désignés au moins six semaines avant les élections sénat...
Si ! Il est sans doute possible de continuer à siéger tout en faisant campagne, mais ce n'est pas dans nos habitudes ! Je rappelle au surplus que, depuis 1875, le Sénat a pratiquement toujours été renouvelé à la saison de la récolte des fruits et des vendanges, saison tout à fait recommandée, vous en conviendrez, pour l'élection des sénateurs !
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur. Certains ont depuis cru pertinent d'inverser le calendrier électoral.
Exactement !
Eh oui !
Eh oui !
Systématiquement !
Cet amendement, qui a été évoqué à de nombreuses reprises, est le plus important puisqu'il détermine le maintien à six ans du mandat sénatorial. Je ne conteste pas, et vous l'avez vous-même reconnu, monsieur le ministre, l'objectif du Gouvernement. Nous visons le même objectif, mais la commission souhaite compléter le dispositif d'aménagement ...
On ne peut pas reprocher à Mme Borvo Cohen-Seat de ne pas avoir de la suite dans les idées. Le renouvellement intégral du Sénat peut effectivement faire l'objet d'un débat. Mais, en tout état de cause, cette question a été examinée à plusieurs reprises. Je rappelle simplement que, pour permettre le renouvellement intégral du Sénat, il faudrait ...
Il s'agit d'un amendement de coordination, qu'il n'est pas besoin d'exposer plus longuement.
Toujours dans le souci de conforter le lien entre élections municipales et élections sénatoriales, nous proposons d'inscrire dans la loi organique que les sénateurs de la série 2 sont élus au mois de septembre de l'année des élections municipales. Cela permettrait de préciser les choses et d'empêcher que l'on puisse modifier sans limites les mo...