Interventions de Jean-Jacques Mirassou

Le mot est faible !

Alors, ça marche !

Opportuniste !

s'est déclaré choqué par la dévalorisation du rôle du Parlement. S'il a indiqué comprendre que l'imminence de la saison estivale poussait à aller vite sur le dossier de la TVA, il a déploré que le Gouvernement n'ait pas davantage anticipé son examen et qu'il force le Sénat à être réduit à une chambre d'enregistrement, « marchant au son du canon...

Quel argument !

Je ne serai pas long, car Bernard Frimat a exprimé avec éloquence le sentiment des membres de mon groupe. M. Longuet a prétendu tout à l’heure que le fort absentéisme des sénateurs de la majorité était dû au fait que l’essentiel du travail avait déjà été accompli en commission. Qu’il me permette de rappeler que M. Braye a affirmé exactement le...

Alors que le Gouvernement faisait preuve de disponibilité, d’écoute et de courtoisie, les scrutins qui viennent de se tenir ne sont guère à l’honneur de la démocratie. Le travail que nous accomplissons sur un texte présenté par M. Borloo comme fondateur et protecteur pour les générations futures est bien peu exemplaire sur le plan de la pédagog...

M. Jean-Jacques Mirassou. Tout redevient normal !

On voit le résultat !

Exactement !

Vous n’êtes pas en cause, monsieur le rapporteur !

M. Jean-Jacques Mirassou. Nous sommes face à une sérieuse contradiction : les ministres et le rapporteur ont indiqué que cette loi a une audience quasi planétaire ; or nous cherchons une majorité introuvable pour arriver, à une voix près, à éviter le recours intempestif et abusif au scrutin public ! Le déroulement de cette séance n’est pas à la...

Cet amendement a trait à un sujet qui agite les esprits, pour dire le moins, je veux parler des ondes électromagnétiques, mais qui n’occupe que dix à douze lignes de l’article 37 du projet de loi, un article déjà quelque peu obsolète, du reste. Ce problème préoccupe en effet bon nombre de nos concitoyens et d’élus, et a justifié la tenue d’un ...

La réponse de Mme la secrétaire d’État est non seulement plus étayée, mais aussi plus éloquente et plus ouverte que celle de M. le rapporteur. Comme elle, je fais confiance à la sagesse de notre Haute Assemblée.

Il s’agit d’un amendement de cohérence avec les dispositions prévues dans le cadre du Grenelle II, où la référence aux seuls contrats de performance énergétique à été élargie à tous les plans de travaux dans un souci d'ouverture, de transparence et d'accès aux marchés des très petites entreprises et des PME. Le contrat de performance énergétiq...

Oui, je le maintiens, monsieur le président.

Très bon amendement !

Cet amendement vise à anticiper sur le financement. Lorsqu’on parle de déplacements et de transports en commun, la question du financement finit tôt ou tard par se poser. C’est pourquoi nous proposons, par cet amendement, d’ajouter à l’article 12 la phrase suivante : « De nouveaux outils de financements seront mis à disposition des collectivité...

J’ai moi-même fait allusion à l’engagement du Gouvernement ! Il importe toutefois de trouver un dispositif d’accompagnement qui permette aux collectivités locales d’assumer la part de financement qui leur incombera. Le projet de loi n’apporte aucune garantie à cet égard. Par conséquent, l’amendement est maintenu.

a interrogé la ministre sur la définition et la portée de la notion de zone humide d'importance écologique prioritaire.