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Interventions de Jean-Jacques Mirassou
2841 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, pour employer une métaphore rugbystique, je dirai que vous venez de faire un cadrage-débordement. Pour ce qui me concerne, généralement, au cours d’un match, on ne me le faisait pas plus d’une fois ! Il ne s’agit évidemment pas de s’opposer à un amendement qui serait quasiment identique au nôtre. Mais il convient de balis...
M. Jean-Jacques Mirassou. M. le ministre vient d’apporter une réponse claire à la préoccupation qui était la nôtre lors du dépôt de cet amendement. Il s’agissait de prévenir les risques d’ébullition que nous pressentions notamment dans le monde des chasseurs.
Cet amendement reprend les préoccupations évoquées tout à l’heure puisqu’il prévoit de supprimer l’instauration d’une contravention de deuxième catégorie qui, là encore, ne peut pas s’appliquer. Il s’agit en effet de constater que les pouvoirs publics sont dans l’impossibilité de délivrer un récépissé dans le délai de quinze jours. Il serait po...
Thermidorien !
Exact !
Cet amendement a pour objet de préciser explicitement que, dès l’instant où le porteur d’une arme a les moyens objectifs de prouver qu’il détient celle-ci en toute légalité, il est autorisé à la transporter. Cela signifie en particulier, pour les chasseurs, que le permis de chasser vaut titre de port légitime d’arme en vue de son utilisation en...
M. Jean-Jacques Mirassou. Même si c’est pour aller chasser le canard dans le jardin du Luxembourg ?
Je partageais les interrogations de notre collègue Ladislas Poniatowski et je prends acte des précisions apportées par M. le ministre.
Ça oui !
Sur les travées du Sénat se trouvaient aujourd’hui des parlementaires avertis, maîtrisant parfaitement le sujet en débat. Les diverses interventions nous ont d’ailleurs permis de constater que cette question est complexe et qu’elle mérite, partant, une attention particulière. À ce titre, je reviens sur une remarque que j’ai formulée lors de la...
Et vous ? Qu’avez-vous résolu ?
C’est un grand mal, en effet !
Dura lex, sed lex !
Ce n'est pas la question ! La question, c'est : comment on cède ?
Et Chantilly ?
Allons, allons !
La flagornerie ne marche pas !
