Conférence des présidents

 - n° 1384 de M. Michel Doublet à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire

 - n° 1395 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration

 - n° 1396 de Mme Maryvonne Blondin à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

 - n° 1404 de M. Roland Courteau à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

 - n° 1408 de M. Thierry Foucaud à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

 - n° 1409 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1413 de M. Christian Favier à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1415 de M. Éric Bocquet à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1417 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration

 - n° 1420 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie

 - n° 1422 de M. Claude Domeizel à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1424 de M. Philippe Paul à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

 - n° 1427 de M. Philippe Darniche à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

 - n° 1442 de M. Thierry Repentin à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique

 - n° 1459 de M. Michel Berson à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1465 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie

 - n° 1470 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé

 - n° 1473 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (A.N., n° 3874) 3°) Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicame...

À 18 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 6°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi Mercredi 14 décembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011 Jeudi 15 décembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 he...