Conférence des présidents

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement, vendredi 16 décembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011 Lundi 19 décembre 2011 À 15 heures et le soir : Ordre du jour fixé par l...

Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Sous réserve de son dépôt, proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat Mardi 20 décembre 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement d...

4°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant la ratification de l’accord monétaire entre la République française et l’Union européenne relatif au maintien de l’euro à Saint-Barthélemy, à la suite de son changement de statut au regard de l’Union européenne (procédure accélérée) (A.N., n° 3857 rectifié) 5°) Conclusions de la com...

6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs (n° 12, 2011 2012) Mercredi 21 décembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de finances recti...

2°) Suite du projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs Jeudi 22 décembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite de l’ordre du jour de la veille. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 27 octobre 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au r...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Mercredi 2 novembre 2011 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste - EELV: 1°) Proposition de loi tendant à préserver les mandats en cours des délégués des établissements publics de coopération...

À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution (demande de la commission des finances et de la commission des affaires sociales) ;

Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (texte de la commission, n° 40, 2011 2012) ;

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UCR : 2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 740, 2010 2011) ;

À 19 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Texte de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 63, 2011 2012) ;

SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT ET DÉBUT DE LA SEMAINE DE CONTRÔLE Lundi 7 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures, le soir et, éventuellement, la nuit : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (A.N., n° 3790) ;

Mardi 8 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. Mercredi 9 novembre 2011 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ; À 18...

Vendredi 18 novembre 2011 À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de finances pour 2012 : - Examen des articles de la première partie. Lundi 21 novembre 2011 À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2012 : - Suite de l’examen des articles de la première pa...

Scrutin public ordinaire de droit. Jeudi 24 novembre 2011 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 : - Justice (+ article 52) (deux heures) ; - Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ article 49) (une heure trente) ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 3°) Suite du...

Scrutin public à la tribune de droit. Mercredi 7 décembre 2011 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 1°) Proposition de loi visant à étendre l’obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité, présentée par Mme Françoise Laborde et...

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE (suite) Jeudi 5 mai 2011 De 9 heures à 11 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de résolution relative à la tenue des session...

De 11 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG : 2°) Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jean-Claude Danglot et les membres du groupe CRC SPG (n° 397, 2010-2011) ;

De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 3°) Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse, présentée par M. Pierre Martin (texte de la commission, n° 444, 2009-2010) ;

Ordre du jour fixé par le Sénat : À 19 heures et le soir : 4°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique (texte de la commission, n° 485, 2010-2011) (demande de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication) ;