Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat. SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE 2008-2009 Lundi 28 septembre 2009 À 15 heures : - Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Urgence déclarée) (Texte de la commission n° 553, 2008-2009). Mardi 29 septembre 2009 À ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SESSION EXTRAORDINAIRE 2008-2009 Jeudi 16 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant l...

Mercredi 22 juillet 2009 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires. Jeudi 23 juillet ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Semaine d’initiative sénatoriale (suite) Mercredi 25 mars 2009 À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : 1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la politique étrangère de la France ;

2°) Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures (texte de la commission, n° 210, 2008-2009) ; 3°) Conclusions de la commission des affaires culturelles (n° 259, 2008-2009) sur la proposition de résolution européenne, présentée au nom de la comm...

Jeudi 26 mars 2009 Journée mensuelle réservée aux groupes de l’opposition et aux groupes minoritaires : À 9 heures : 1°) Question orale avec débat n° 28 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur (groupe socialiste) à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, sur l’avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile ...

Mercredi 1er avril 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009. Jeudi 2 avril 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situat...

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Mardi 7 avril 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : 1°) Suite éventuelle du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et ...

Mercredi 8 avril 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. Jeudi 9 avril 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission m...