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Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission, modifiés.
Nous poursuivons l’examen des articles rattachés à la mission. Sport, jeunesse et vie associative
Je rappelle que l’article 78 a été examiné en priorité.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 77, 78 et 78 bis).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». La parole est à M. André Ferrand, rapporteur spécial.
La parole est à M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis.
La parole est à M. André Ferrand, rapporteur spécial.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. P...
La parole est à M. Michel Houel.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l’examen et au vote des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous allons procéder à l’examen et au vote du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien », figurant à l’état D.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.