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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Madame la présidente, madame le ministre, mes chers collègues, après l’analyse par Jean-Pierre Plancade des crédits de la recherche, je vous présenterai les programmes « Formations supérieures et recherche universitaire » et « Vie étudiante » de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Le budget de l’enseignement supérieur augmenter...
L’amendement est strictement identique, je n’ai donc rien à ajouter.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, monsieur Foucaud. La parole est à M. le rapporteur général.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99). Au sein de la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’amendement n° I-216 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l’article 9 sexies.
L'amendement n° I-216 rectifié, présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I - Les articles 885 A à 885 Z du code général des impôts sont abrogés. II - Les pertes de recettes résultant pour l'État du I ci-dessus sont compensées à due concurrence par un relèv...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Dominati, l'amendement n° I-216 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-216 rectifié est retiré. L'amendement n° I-167 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le dernier alinéa de l'article 885 A du code général des ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-167 rectifié.
