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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Léonce Dupont
22055 interventions trouvées.
Puis, la commission a entendu M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis du volet « enseignement supérieur » de la mission. Il a présenté les deux premiers programmes de la mission « Recherche-enseignement supérieur », à savoir le programme « Formations supérieures et recherche universitaire » et le programme « Vie étudiante » : Le programme...
a apporté les éléments de réponse suivants : - l'insertion professionnelle fait désormais partie des missions fondamentales des universités, en application de la loi LRU. La mise en oeuvre efficiente des BAIP relève de la responsabilité de chaque université, mais on constate certaines résistances en leur sein. C'est pourquoi il est moins doulo...
La parole est à M. André Lardeux.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
M. le président. La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
La parole est à Mme Jacqueline Alquier.
La parole est à Mme Gisèle Printz.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre.
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion d’une motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité.
Je suis saisi, par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mmes Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, d'une motion n°253. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 2, du Règlement, le Sénat déclare irrecevable le projet de loi, adopté par l'Assemb...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 253, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions f...
