Interventions de Jean-Léonce Dupont

Jeudi 29 octobre 2009 Ordre du jour réservé aux groupes de l’opposition et aux groupes minoritaires : À 9 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de résolution européenne, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement, portant sur la proposition de directive du 13 juillet 2009 relative ...

2°) Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d’assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale, présentée par M. Claude Domeizel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (texte de la commission, n° 33, 2009-2010) ; À 15 heures : Ordre du jour réservé au...

4°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative aux recherches sur la personne (texte de la commission, n° 35, 2009-2010) ;

Semaines réservées par priorité au Gouvernement Lundi 2 novembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 16 heures et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispos...

Mardi 3 novembre 2009 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 610 de Mme Anne-Marie Payet transmise à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; - n° 616 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l...

Mardi 10 novembre 2009 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 604 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; - n° 618 de Mme Anne-Marie Escoffier transmise à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’art...

Jeudi 12 novembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Vendredi 13 novembre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité...

2°) Proposition de loi organique modifiant le livre III de la sixième partie du code général des collectivités territoriales relatif à Saint-Martin, présentée par MM. Louis-Constant Fleming, Jean-Paul Virapoullé et Mme Lucette Michaux-Chevry (texte de la commission, n° 57, 2009-2010) ; 3°) Proposition de loi organique tendant à permettre à Sai...

Mardi 17 novembre 2009 À 14 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement, présentée par MM. François Rebsamen, Thierry Repentin et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 631, 2008 2009) ; 2°) ...

Monsieur le président du Sénat prononcera l’éloge funèbre de M. André Lejeune le mercredi 24 novembre, à quatorze heures trente. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernem...

Par lettre en date du 7 octobre 2009, Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales, a fait part à M. le président du Sénat de son souhait de constituer une mission d’information sur le mal-être au travail. La conférence des présidents a décidé de soumettre au Sénat cette demande, sous la réserve de la prochaine réunion ...

Je consulte le Sénat sur cette demande. Il n’y a pas d’opposition ?... Je constate que le Sénat autorise la création de cette mission.

L’ordre du jour appelle le débat sur les pôles d’excellence rurale. La parole est à M. Rémy Pointereau, auteur du rapport d’information fait au nom de la commission de l’économie : Les pôles d’excellence rurale : un accélérateur des projets issus des territoires.

La parole est à M. Martial Bourquin.

La parole est à M. Raymond Vall.

Je vous prie de conclure, mon cher collègue.

La parole est à M. Jean Boyer.

La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.

La parole est à M. Yves Chastan.

La parole est à M. Jean-Claude Etienne.