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a également rendu hommage au travail réalisé par les deux rapporteurs et s'est déclaré en accord avec les principales orientations du rapport. Il a souhaité toutefois que ce rapport mette davantage l'accent sur la dimension européenne de l'action culturelle nationale, l'Union européenne ayant un rôle essentiel à jouer en matière de diversité cu...
a également rendu hommage au travail réalisé par les deux rapporteurs et s'est déclaré en accord avec les principales orientations du rapport. Il a souhaité toutefois que ce rapport mette davantage l'accent sur la dimension européenne de l'action culturelle nationale, l'Union européenne ayant un rôle essentiel à jouer en matière de diversité cu...
a rappelé le déplacement qu'il avait effectué, au nom de la commission, avec M. Robert del Picchia, en 2008. Il s'est interrogé sur l'indépendance des forces aériennes françaises vis-à-vis des Américains sur la base de Kandahar. Lors des entretiens qu'il avait eus, au Sénat afghan, avec les parlementaires de la commission de la défense, ces der...
sur le projet de loi n° 429 (2008-2009) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles ; - M. André Dulait sur le projet de loi n° 1652 (AN - XIIIe législature) relatif à ...
a souhaité connaître la nature des soutiens apportés par Dassault, en matière de recherche et de développement, aux entreprises sous-traitantes présentes en Aquitaine.
citant son expérience en Afghanistan en 2008, s'est étonné que le Rafale ne soit pas doté d'une nacelle de désignation laser lui garantissant des frappes autonomes. Il a par ailleurs souhaité savoir si le plan de relance gouvernemental avait ou non orienté l'évolution de Dassault Aviation vers les productions civiles.
a estimé que si certains pays voisins traversaient effectivement une période de fortes difficultés budgétaires, on pouvait en dire tout autant de la France. Soulignant qu'il était d'ores et déjà acquis que certaines recettes exceptionnelles ne seraient pas disponibles en 2009 au niveau escompté, il s'est demandé comment le Gouvernement pouvait ...
a souhaité savoir si le Rafale pourrait prochainement mener des missions d'attaque au sol sans recours à un second avion chargé de désigner la cible. Le général Jean-Marc Denuel a précisé que le Rafale serait doté de cette capacité de tir autonome grâce à la commande d'une dizaine de pods de désignation laser.
en remplacement de M. Michel Boutant, rapporteur, a rappelé que cet accord portait sur l'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et les Emirats Arabes Unis. Il a d'abord décrit le système politique et juridique des Emirats Arabes Unis et l'état des relations avec la France. Il a rappelé que les Emirats Arabes Unis étaient une fé...
En réponse, M. Jean-Louis Carrère, en remplacement de M. Michel Boutant, rapporteur, a indiqué que la convention sur l'extradition avait été disjointe de l'accord sur l'entraide, étant donné qu'elle soulevait davantage de difficultés. Il a également précisé que, depuis 2002, aucune exécution capitale n'avait eu lieu dans les Emirats Arabes Unis...
a souhaité connaître la date de discussion de la loi de programmation 2009-2014 par le Parlement, et s'est inquiété de l'état du programme A400M ; il a manifesté sa surprise face à la déclaration du ministre, estimant que la crise en cours n'affecterait en rien le futur budget de son ministère.
a souhaité obtenir des précisions sur le montant du budget de la défense russe. Puis, prenant l'exemple de la crise géorgienne, il a souligné la nécessité de définir une vraie relation stratégique entre l'Union européenne et la Russie, qui avait alors fait manifestement défaut.
évoquant la renégociation de l'accord de défense, s'est interrogé sur l'intérêt de forces prépositionnées au Sénégal.
a fait état d'une récente mission accomplie pour la commission en Afghanistan, au cours de laquelle les contacts avec les membres du Sénat afghan avaient mis en lumière leur souhait que la France renforce son aide au développement et son soutien à la sécurité. Il s'est demandé si cette vision positive de l'action française ne risquait pas d'êtr...
a souligné l'intérêt politique du débat sur la révision du concept stratégique de l'OTAN mais il a regretté que les autorités françaises anticipent sur sa conclusion en envisageant dès à présent une modification de la position de la France dans l'Alliance. Il a précisé qu'il n'était pas a priori hostile à une telle modification, dès lors que le...
s'est interrogé sur l'efficacité réelle des actions menées contre la culture du pavot, dont il n'a guère constaté de résultat lors de son déplacement en Afghanistan, en juin 2008. S'accordant avec le général Petraeus sur la nécessité d'une approche régionale des problèmes afghans, comme sur la nécessité de mieux prendre en compte les attentes d...
Lors d'une première séance tenue dans la matinée, la commission a d'abord procédé à l'examen du rapport de M. Jean-Louis Carrère sur le projet de loi n° 35 (2008-2009) autorisant la ratification de l'accord entre la République française et le Royaume d'Espagne relatif au bureau à contrôles nationaux juxtaposés de Biriatou. a indiqué que le dép...
a rappelé qu'il avait constaté, à l'occasion d'un déplacement effectué, au Brésil, au titre de la commission, en 2007, l'ampleur de la déforestation de la zone amazonienne au profit de cultures utilisant des OGM, et visant à la production massive de carburants d'origine agricole. Il a souligné les tensions sociales existantes dans les mégalopol...
a rappelé que l'un des arguments avancés par le Président de la République en faveur d'une participation pleine et entière de la France aux structures de commandement de l'OTAN était qu'une modification de la position française lèverait les obstacles au développement de la PESD. Or il a constaté qu'en ce domaine, aucun progrès significatif n'ét...
sur le réseau diplomatique : implantations communes avec d'autres pays de l'Union européenne ;