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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 260 rectifié est-il maintenu ?
Je le mets aux voix.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 248 rectifié, présenté par Mmes Rossignol, de la Gontrie, Conway-Mouret, Préville, Jasmin, Guillemot, Tocqueville et Bonnefoy, M. P. Joly, Mme Lubin, MM. Marie et Duran, Mmes Meunier, Grelet-Certenais et Blondin, MM. Fichet et Daudigny, Mme Monier, MM...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 151 rectifié ter est présenté par M. Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Collin, Corbisez et Dantec, Mme N. Delattre, M. Gold, Mme Guillotin, MM. Jeansannetas et Labbé, Mme Pantel et MM. Roux et Vall. L’amendement n° 182 rectifié quater est présenté par Mmes Préville et Ta...
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° 182 rectifié quater.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 279 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 248 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 151 rectifié ter, 182 rectifié quater et 279 rectifié bis.
L’amendement n° 304, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : Elle veille également à ce que les entreprises intègrent pleinement dans leur démarche la préservation et le développement de l’emploi, la m...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 304.
Je mets aux voix l’article 12, modifié.
L’amendement n° 141 rectifié, présenté par MM. Lurel, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lalande, Mme Taillé-Polian, MM. Bérit-Débat, Joël Bigot, Courteau et Daunis, Mmes Grelet-Certenais et G. Jourda, M. Kerrouche, Mmes Préville et Monier, MM. Temal, Todeschini et les membres du groupe socialiste et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Carcenac, pour explication de vote.
