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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
L’amendement n° II–489 rectifié est retiré. L’amendement n° II–510 rectifié, présenté par MM. Dantec et Vall, n’est pas soutenu. L’amendement n° II–273, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 43 Supprimer cet alinéa La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L’amendement n° II-275, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 43 Remplacer les mots : des 1° et 2° par les mots : du 1° La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L’amendement n° II–274, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 43 Remplacer les mots : des 1° et par le mot : du La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-271.
En conséquence, les amendements n° II–466, II–617 rectifié, II–661 et II–563 rectifié n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° II–272.
Je mets aux voix l’amendement n° II-273.
En conséquence, les amendements n° II–275 et II–274 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II–514 rectifié est présenté par MM. Dantec, Requier et Collin et Mmes Jouve et Laborde. L’amendement n° II–699 rectifié est présenté par M. Jomier, Mmes Cartron, Conconne, Ghali, Grelet-Certenais, Lubin et Ta...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Avec cet amendement, je défendrai également les deux amendements précédents proposés par mes collègues absents. Il s’agit d’assurer une mise en œuvre cohérente du Pinel dans les zones B2 et C. Le recentrage de la réduction d’impôt sur les zones tendues va bien sûr réduire l’attractivité des zones B2 et C, qui tentent moins les investisseurs. C...
Je mets aux voix l’amendement n° II-699 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II–251 rectifié bis est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon et A. Marc, Mme Mélot et MM. Chasseing, Wattebled, Decool, Guerriau, Fouché et Lagourgue. L’amendement n° II–491 rectifié est présenté par MM. Dantec, Requier et Collin, Mmes N. Delattre, Jouve et Laborde et M...
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour présenter l’amendement n° II–491 rectifié.
L’amendement n° II–690 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
