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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1265 est retiré. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
L’amendement n° I-836 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-1082.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1081.
Monsieur Carcenac, l’amendement n° I-517 est-il maintenu ?
Les amendements n° I-517 et I-518 sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° I-1083.
L’amendement n° I-519 est retiré. La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote sur l’amendement n° I-522.
Je mets aux voix l’amendement n° I-522.
L’amendement n° I-521 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-1084.
Monsieur Delcros, l’amendement n° I-289 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-289 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-954.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1085.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-176, I-520 et I-1086.
