Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delcros, l’amendement n° I-615 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-615 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-524, présenté par MM. Lurel, Raynal, Marie, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lalande, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourqui...
J’appelle en discussion l’amendement n° I-525, présenté par MM. Lurel, Raynal, Marie, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lalande, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Daud...
L’amendement n° I-524 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-525 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
Monsieur Lurel, l’amendement n° I-525 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-525 est retiré. Je mets aux voix l’article 23.
L’amendement n° I-720 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Arnell, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Requier, l’amendement n° I-720 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-720 rectifié est retiré.
L’amendement n° I-747 rectifié, présenté par MM. Retailleau, Guené, Bascher et Forissier et Mme Puissat, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I – À compter de 2020, à la suite de la suppression par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel de la compétence en matière d’apprentissage ...
Quel est l’avis de la commission ?
