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Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 5 mars 2020 : À dix heures trente et quatorze heures trente : Suite du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 359, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… L...

Monsieur le président, madame la Première présidente, mes chers collègues, le rapport annuel de la Cour des comptes regroupe plusieurs approches : le constat de la situation fin 2019, une appréciation de l’évolution prévisible, des recommandations et une évaluation du niveau de mise en œuvre des recommandations passées. L’analyse de la situati...

Je ne suis pas toujours d'accord avec Olivier dont la présentation est caricaturale. La méthode d'Olivier est l'électrochoc, la diplomatie vient après. Je suis néanmoins en grande partie d'accord avec lui, finalement. Je suis partisan de la RSE sincère, volontaire, et non d'en faire le moteur de l'entreprise. Je n'étais pas favorable à la raiso...

Il y a deux ans, nous avons comparé le droit social italien au droit social français étant donné que Matteo Renzi a pris l'initiative de lois suivies d'ordonnances. La CGT italienne ne veut pas de SMIC considérant que cette disposition draine les salaires vers le bas. Nous avons visité les locaux de la BNI, ou BNP Paribas en Italie, très modern...

Les collectivités territoriales, en tant qu’employeurs territoriaux, doivent mettre en œuvre toutes les mesures de nature à garantir l’égalité salariale entre les femmes et les hommes dans le recrutement et le déroulement de la carrière des agents publics et privés. Cette préoccupation est prise en compte par les acteurs de la gestion des ress...