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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
L’amendement n° 193 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 5.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié quinquies, 44 rectifié ter, 52 rectifié, 165, 280 rectifié et 284.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 60 rectifié bis est présenté par MM. Mizzon, Canevet, Détraigne et L. Hervé, Mme Herzog, M. Masson et Mme Perrot. L’amendement n° 170 est présenté par M. Meurant. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 34, première phrase 1° Après le mot : conçus insérer les ...
La parole est à M. Sébastien Meurant, pour présenter l’amendement n° 170.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
