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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Bigot, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Segouin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Genest, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-472.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-415 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Wattebled et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Decool, A. Marc, Capus, Pellevat, Lefèvre, Le Nay, Brisson et Louault, Mmes Goy-Chavent et Micouleau et MM. Genest et Laménie. L’amendement n° II-430 rectifié
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° II-430 rectifié bis.
La parole est à Mme Sylviane Noël, pour présenter l’amendement n° II-481 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-415 rectifié bis, II-430 rectifié bis et II-481 rectifié bis.
L’amendement n° II-532 rectifié, présenté par MM. Marie, Raynal, Joël Bigot, Botrel et Carcenac, Mme de la Gontrie, MM. Durain et Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud et Fichet, Mme Harribey, MM. P. Joly, Kanner, Kerrouche, Lalande, Leconte, Lurel, Sueur et Sutour, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, M. Jacques Bigot, Mmes Blondin et Conway...
