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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-532 rectifié.
L’amendement n° II-571, présenté par M. Marie, est ainsi libellé : Alinéa 40 Après la référence : insérer les mots : , le montant : « 90 » est remplacé par le montant : « 110 » La parole est à M. Didier Marie.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marie, l’amendement n° II-571 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-571 est retiré. L’amendement n° II-629, présenté par MM. Patient, Dennemont, Hassani, Karam, Mohamed Soilihi, Théophile, Patriat, Amiel, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Haut, Iacovelli, Lévrier, Marchand et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, M. Yung et les me...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° II-631 rectifié, présenté par MM. Patient, Dennemont, Hassani, Karam, Mohamed Soilihi, Théophile, Amiel, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Haut, Iacovelli, Lévrier, Marchand, Patriat et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger et M. Yung, et a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-629.
Je mets aux voix l’amendement n° II-631 rectifié.
L’amendement n° II-533 rectifié, présenté par MM. Marie, Raynal, Jacques Bigot, Botrel et Carcenac, Mme de la Gontrie, MM. Durain et Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud et Fichet, Mme Harribey, MM. P. Joly, Kanner, Kerrouche, Lalande, Leconte, Lurel, Sueur et Sutour, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, M. Joël Bigot, Mmes Blondin et Conway...
