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Elle a bon dos, la crise !
Applaudissez, chers collègues de droite !
Ils n’écoutent pas !
N’importe quoi ! C’est un disque qui passe en boucle !
Amélioration, pas détricotage !
C’est une distribution de bons points !
Il n’y avait pas que cela !
Cet amendement, que je présente au nom des trois questeurs du Sénat, vise à réparer un oubli ou du moins à éviter les effets collatéraux d’une mesure, effets que l’on n’avait omis de signaler à l’époque où celle-ci a été prise. Je rappelle qu’il a été décidé d’élargir l’assiette de la taxe sur les éditeurs et distributeurs de services de télév...
La commission des finances nous a priés de retirer cet amendement et c’est ce que nous allons faire. Il visait à faire prendre conscience au Gouvernement de la réalité du problème. Le Sénat est obligé demander à l’État une dotation plus importante pour pouvoir ensuite reverser la somme supplémentaire au titre de la taxe. C’est le serpent qui s...
M. Jean-Marc Todeschini. Elle ne peut pas s’en empêcher !
Le scrutin public a déjà été annoncé par Mme la présidente !
C’est vous qui le dites !
C’est déjà ça !
La décision prise par qui l'on sait de supprimer la publicité sur France Télévisions a été prise avant même l'examen du projet de loi de finances pour 2009, autrement dit sans que le Parlement en débatte. On a du même coup élargi l'assiette pour préserver les ressources du CNC, sans voir que les chaînes parlementaires étaient touchées.
Je retire l'amendement, qui aurait coûté plus cher au CNC.
Quand ? Après 2012 ?
Quelle référence…
Nous pourrions parler du rapport à l’argent d’un autre président…
Quand ?
Ce sont toujours les mêmes qui en profitent !