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Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que la question orale n° 800 de Mme Patricia Bordas est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 17 juin 2014, ainsi que du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Acte est donné de cette communication.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la question orale avec débat n° 9 de M. Jean Desessard à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur l’adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d’emploi. Cette question est ainsi libellée : « M. Jean Desessard attire ...
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à Mme Karine Claireaux.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Desessard.
Nous en avons terminé avec cette question orale avec débat sur l’adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d’emploi.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le 12 juin 2014, en application de l’article 12 de la loi organique n° 2004–192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, de la question de savoir si certaines dispositions de l’article 26 de l’ordonnance n° 20...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 juin 2014, à quinze heures et le soir : Proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement (n° 553, 2012-2013) ; Rapport de Mme Virginie Klès, fait au no...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Yves Détraigne.
