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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. François Pillet, pour la réplique.
La parole est à M. Vincent Eblé, pour le groupe socialiste.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Vincent Eblé, pour la réplique.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe politique.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour la réplique.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec les questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale. Avant d’aborder la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Charles Gautier, qui fut sénateur de la Loire-Atlantique de 2001 à 2011 et que j’ai personnellement bien connu.
Par lettres en date du 12 juin 2014, M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître l’avis de la commission compétente du Sénat sur le projet de nomination de Mme Adeline Hazan aux fonctions de Contrôleur général des lieux de privation de liberté et de M. Jacques Toubon aux fonctions de Défenseur des droits. ...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des tran...
J’informe le Sénat que la question orale n° 800 de Mme Patricia Bordas est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 17 juin 2014, ainsi que du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Acte est donné de cette communication.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la question orale avec débat n° 9 de M. Jean Desessard à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur l’adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d’emploi. Cette question est ainsi libellée : « M. Jean Desessard attire ...
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à Mme Karine Claireaux.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
