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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, présentée par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues (proposition n° 826, texte de la commission n° 613, r...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à M. Francis Grignon.
Mes chers collègues, nous sommes parvenus au terme du temps alloué à l’ordre du jour réservé au groupe UMP. Je constate que nous n’avons pas achevé l’examen de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Je vous rappelle que la ...
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour l...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (proposition n° 310, texte de la commission n° 595, rapport n° 594, avis n° 592). Dans la disc...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
