Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. Michel Bécot, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 74 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 83.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 46, présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après le mot : culture insérer les mots : , à un environnement sain et de qualité La parole est à Mme Esther Benbassa.
L'amendement n° 85, présenté par M. Dilain, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 14 Rédiger ainsi cet alinéa : 8° Promouvoir le développement équilibré des territoires, la ville durable, le droit à un environnement sain et de qualité et la lutte contre la précarité énergétique ; La parole est à M. le ...
L'amendement n° 46 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 85 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 85.
L'amendement n° 72 rectifié, présenté par MM. Vandierendonck et Delebarre, est ainsi libellé : Alinéa 11 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que l'adéquation des moyens du service public hospitalier aux enjeux et besoins du territoire La parole est à M. René Vandierendonck.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Vandierendonck, l'amendement n° 72 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 72 rectifié est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 34, présenté par Mme Létard et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : I. – Alinéa 17, première phrase Supprimer les mots : et contribue, de manière indépendante, à l'évaluation de la mise en œuvre des po...
