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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 590, adressée à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Philippe Leroy, auteur de la question n° 593, transmise à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Philippe Leroy.
Mes chers collègues, avant d’aborder la question orale suivante, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, auteur de la question n° 587, adressée à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
La parole est à M. Jacques Mézard, auteur de la question n° 592, adressée à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Gérard César, auteur de la question n° 600, adressée à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Gérard César.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants, en attendant l’arrivée de M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation. La séance est suspendue.
