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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Tandonnet, auteur de la question n° 580, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à M. Dominique Bailly, auteur de la question n° 544, adressée à M. le ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Dominique Bailly.
Mes chers collègues, dans l’attente de l’arrivée de M. le ministre des outre-mer, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Michel Magras, auteur de la question n° 579, adressée à M. le ministre des outre-mer.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Magras.
Réunion du 17 décembre 2013 à 9h45 — Questions orales, Présentation à l'examen du permis de conduire
La parole est à Mme Catherine Procaccia, auteur de la question n° 525, adressée à M. le ministre de l'intérieur.
Réunion du 17 décembre 2013 à 9h45 — Questions orales, Présentation à l'examen du permis de conduire
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 17 décembre 2013 à 9h45 — Questions orales, Présentation à l'examen du permis de conduire
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à M. Jean Boyer, auteur de la question n° 471, adressée à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Boyer.
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, (n° 178, 2013-2014), dont la commission des affaires économiques est saisie au fond, est envoyée pour avis, à sa demande, à la commission des finances. Mes chers collègues,...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’administration de l’Institut des Hautes études pour la science et la technologie. La commission de la culture a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Jean-Pierre Plancade pour siég...
