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Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Madame Lienemann, l’amendement n° 11 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 11 rectifié bis.
L’amendement n° 32, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La solidarité intergénérationnelle passe par une politique de l’emploi favorisant notamment l’intégration sociale et ...
La parole est à M. Jean-Pierre Cantegrit.
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Cukierman, que pensez-vous de la suggestion de Mme la rapporteur ?
La parole est à Mme la ministre.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 32 rectifié, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La solidarité intergénérationnelle passe par une politique de l’emploi favorisant notamment l’int...
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 32 rectifié.
L’amendement n° 33, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « Les assurés bénéficient d’un traitement équitable au regard de la durée de la retraite comme du montant de leur pension, quels que soient le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
