Interventions en commissions de Jean-Paul Emorine

Nous accueillons aujourd'hui le président de la Commission de l'informatique et des libertés (CNIL) qui va nous donner son sentiment sur l'évolution des technologies de communication.

Je souhaite la bienvenue à M. Jean-Louis Borloo, qui vient répondre à nos questions sur un sujet qui nous intéresse tous. Je salue nos collègues du groupe d'études sur la montagne, que j'ai voulu associer à cette audition. Depuis le Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) de 2003, le paysage a considérablement évolué, à la s...

Je vous remercie de nous avoir éclairés sur ces enjeux importants.

J'indique à la commission que M. Francis Grignon, chargé d'une mission sur le fret ferroviaire, nous présentera son rapport dans une quinzaine de jours.

Daniel Raoul avait fait un rapport sur l'impact des nanotechnologies dans le cadre de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques.

A l'issue de cette intéressante audition, je m'engage à intervenir auprès de mes collègues présidents de commission et du président du Sénat pour un débat en séance publique. Le ministre de l'Éducation pourrait être convié à y assister.

Je suggère que la concertation sur l'avant-projet de SNIT se fasse au niveau régional, sans descendre en deçà.

J'ajoute, à l'intention de M. Raymond Vall, qu'un débat s'ouvrira au sein de la commission à l'occasion de la présentation du rapport de M. Francis Grignon sur le fret ferroviaire.

Je vous remercie.

Je vais demander au nom de notre commission une seconde délibération sur l'article 12 du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, dont la rédaction comporte une erreur matérielle. J'ai souhaité réunir la commission afin que nous examinions immédiatement l'amendement qui sera présenté en séance publique lors de cet...

Au nom du président Arthuis, qui nous rejoindra dans quelques instants, et de moi-même, je souhaite la bienvenue à M. le ministre Devedjian. La Cour des comptes, dans une récente enquête réalisée pour la commission des finances de l'Assemblée nationale en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, a fait valoir que les dépenses au titre du p...

Au nom du président Arthuis, qui nous rejoindra dans quelques instants, et de moi-même, je souhaite la bienvenue à M. le ministre Devedjian. La Cour des comptes, dans une récente enquête réalisée pour la commission des finances de l'Assemblée nationale en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, a fait valoir que les dépenses au titre du p...

D'après le rapport de la commission de l'économie et l'audit d'un cabinet spécialisé, les pôles fonctionnent bien dans leur grande majorité. En revanche, les petites entreprises éprouvent des difficultés à développer leur recherche et développement.

D'après le rapport de la commission de l'économie et l'audit d'un cabinet spécialisé, les pôles fonctionnent bien dans leur grande majorité. En revanche, les petites entreprises éprouvent des difficultés à développer leur recherche et développement.

Je rappelle que la commission mixte paritaire relative au projet de loi d'engagement national sur l'environnement s'est mise d'accord sur le choix d'un nombre minimum de cinq mâts pour les fermes éoliennes. Le rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur l'énergie éolienne estimait en effet que cette limite était nécessaire ...

Le projet de Paris-Saclay revêt une dimension extrêmement importante, à l'échelle nationale comme internationale, dans les domaines de l'enseignement supérieur, de la recherche appliquée, d'un développement économique durable et de la culture.

Le projet de Paris-Saclay revêt une dimension extrêmement importante, à l'échelle nationale comme internationale, dans les domaines de l'enseignement supérieur, de la recherche appliquée, d'un développement économique durable et de la culture.

La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « loi Grenelle II », prévoit la généralisation des schémas de cohérence territoriale afin de mieux coordonner les différents usages de l'espace ; cet outil permettra de préserver les 2 300 hectares du site de Paris-Saclay. Il est vrai, à propos de la concurrence de...

La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « loi Grenelle II », prévoit la généralisation des schémas de cohérence territoriale afin de mieux coordonner les différents usages de l'espace ; cet outil permettra de préserver les 2 300 hectares du site de Paris-Saclay. Il est vrai, à propos de la concurrence de...

Quand nous élaborons un schéma de cohérence territorial (SCOT), nous avons recours à deux cabinets spécialisés, l'un en urbanisme et l'autre en environnement.