Interventions en commissions de Jean-Paul Emorine

Quand nous élaborons un schéma de cohérence territorial (SCOT), nous avons recours à deux cabinets spécialisés, l'un en urbanisme et l'autre en environnement.

Le groupe UC dispose d'un rapporteur pour avis pour le projet de loi de finances 2011 en la personne de M. Daniel Soulage et d'un rapporteur pour avis, M. Hervé Maurey, pour la proposition de loi de simplification et amélioration du droit.

Au nom de Jean Arthuis et en votre nom à tous, je souhaite la bienvenue à M. Hubert du Mesnil. Nous avons à coeur de vous accueillir chaque année car, avec ses 29 000 kilomètres de réseau et ses investissements, la situation de RFF intéresse l'ensemble des élus, surtout après la dernière loi de régulation des activités ferroviaires. Un ancien...

Au nom de Jean Arthuis et en votre nom à tous, je souhaite la bienvenue à M. Hubert du Mesnil. Nous avons à coeur de vous accueillir chaque année car, avec ses 29 000 kilomètres de réseau et ses investissements, la situation de RFF intéresse l'ensemble des élus, surtout après la dernière loi de régulation des activités ferroviaires. Un ancien...

Quel est le coût moyen au kilomètre d'une construction de ligne à grande vitesse, d'une rénovation de l'existant et d'une électrification ?

Quel est le coût moyen au kilomètre d'une construction de ligne à grande vitesse, d'une rénovation de l'existant et d'une électrification ?

Nous vous remercions. - Présidence de M. Jean Arthuis, président - 

Nous vous remercions. - Présidence de M. Jean-Paul Emorine, président - 

Votre rapport est rassurant.

Je vous remercie de ce rapport.

Nous sommes saisis de deux amendements de Mme Bariza Khiari.

Le rapporteur propose donc deux avis défavorables sur ces amendements et la commission suit le rapporteur.

La CVO a traversé tous les gouvernements !

N'oubliez pas la Bourgogne !

Tous les termes ont leur importance. L'amendement n° 61 est adopté. L'article 10 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Le forfait a ses avantages et ses inconvénients, mais dans la vie il faut choisir. Si nous accordions une dérogation aux viticulteurs, pourquoi pas aux autres exploitants ?

Vous avez parfaitement raison. La comptabilité est un gage de transparence.

Cela peut aussi concerner des pluriactifs.

Il ne coûte pas très cher de passer au régime du bénéfice réel simplifié. On sait pourquoi le forfait fut créé.

Je n'irais pas jusque là. Mais aujourd'hui il faut encourager les agriculteurs à tenir leur comptabilité.