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a relevé que cette intervention devait se faire le plus rapidement possible, afin de préparer l'avenir.
Après avoir remercié les rapporteurs, M. Jean-Paul Emorine, président, a souhaité que les Français et les Européens « positivent », à l'instar des Américains, au sujet de leur industrie aéronautique, rappelant qu'il s'agissait d'une politique européenne très intégrée et que la vente de 426 appareils au Bourget était un bon signe.
est intervenu pour confirmer qu'il était indispensable que le Sénat soit représenté et participe aux réunions organisées par le Parlement européen avec l'ensemble des Parlements nationaux des Etats membres. Ceci permet, sur les thèmes intéressant la commission des affaires économiques, d'avoir des échanges fructueux et de faire connaître la pos...
est intervenu pour rappeler que le rapport sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050, déposé en janvier dernier, montrait que la question de l'équilibre entre les différentes productions agricoles ne serait pas résolue avant plusieurs années.
a proposé d'organiser prochainement les auditions de MM. Nicolas Hulot et Claude Allègre pour approfondir la réflexion sur les enjeux du réchauffement climatique.
S'associant au souhait du rapporteur que la commission adopte une position consensuelle, M. Jean-Paul Emorine, président, l'a approuvé d'avoir rappelé qu'au-delà de son importance économique, la viticulture faisait partie de notre histoire et notre culture.
Après que M. Jean-Paul Emorine, président, eut dit accueillir très favorablement son rapport, M. Benoît Huré, rapporteur, a souhaité replacer la proposition de réforme dans le cadre, plus général, des cinq dernières années de négociation agricole au sein de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Voyant dans l'agriculture une activité pleine...
Après que M. Jean-Paul Emorine, président, eut souscrit à ses propos, la commission a adopté la proposition de résolution amendée par son rapporteur, les groupes socialiste et communiste, républicain et citoyen s'abstenant.
Après que M. Jean-Paul Emorine, président, a déclaré partager pleinement l'analyse du rapporteur, M. Thierry Repentin a souhaité savoir si une responsabilité des chargeurs pouvait être envisagée. M. Charles Revet lui a répondu que cette question n'était pas couverte par les textes du paquet Erika III, mais qu'elle se posait en effet et méritait...
Remerciant M. Dominique Mortemousque d'être venu présenter son rapport à la commission, M. Jean-Paul Emorine, président, a estimé que ce rapport ne pourra manquer d'être un outil de référence pour le prochain gouvernement. L'assurance récolte est un instrument indispensable pour maintenir le niveau de l'activité agricole, et devrait acquérir un...
a tenu à rappeler que le montant de l'effort financier réalisé par le gouvernement au titre du fonds national de garantie des calamités agricoles équivaut aux concours publics apportés au système d'assurance récolte en vigueur en Espagne. Par ailleurs, il a estimé nécessaire d'avancer dès maintenant sur le sujet de l'assurance récolte, puisque...
est intervenu sur ce point pour rappeler la nécessité d'une solidarité au niveau national et pour indiquer que les franchises d'assurances étaient toujours possibles pour les agriculteurs s'estimant relativement moins sujets aux risques liés à la récolte. Il a précisé que le rapport de M. Dominique Mortemousque n'était pas présenté au nom de l...
Jugeant cette proposition de résolution réaliste, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé que les délégations à l'Union européenne de l'Assemblée nationale et du Sénat s'étaient prononcées de façon similaire et a, de ce fait, appelé à l'adopter.
Jugeant qu'il s'agissait d'un tout autre débat, M. Jean-Paul Emorine, président, a indiqué qu'il était possible, à condition d'indemniser propriétaires et exploitants, de délimiter des périmètres de protection à l'intérieur desquels la culture du maïs est interdite. Il a ajouté que le maintien de prairies en herbe constituait le meilleur filtre...
a fait remarquer que la simple humidité provenant d'une nappe phréatique suffisait parfois pour irriguer des champs de maïs.
Mesurant toute l'importance du travail accompli par M. Dominique Mortemousque, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé que la loi d'orientation agricole permettait l'extension progressive du dispositif d'assurance récolte et il a souligné l'intérêt que cette assurance pouvait représenter dans la perspective de 2013 et dans celle de la baisse...
a remercié le rapporteur pour sa présentation qui témoignait d'un pôle d'excellence. Il s'est félicité de ce que les compétences de la commission des affaires économiques, que son ancien président, M. Gérard Larcher, présentait comme allant du sillon au satellite, gagnent en profondeur grâce aux carottages glaciaires.
Enfin, M. Jean-Paul Emorine, président, l'ayant interrogée sur le service garanti, Mme Anne-Marie Idrac, présidente de la SNCF, a indiqué que la SNCF avait conclu des accords de service garanti avec les régions Alsace et Ile de France. Elle a relevé à cette occasion l'exigence croissante des clients et a précisé que la plupart des conventions a...
a abondé en ce sens et évoqué son propre souvenir de la capacité d'adaptation des Brésiliens dans le domaine économique, notamment automobile, comme l'illustrait la construction en 18 mois d'une usine Renault employant des personnes d'une moyenne d'âge de 26 ans, d'une formation supérieure de deux ans après le baccalauréat, formation que les em...
a abondé en ce sens et évoqué son propre souvenir de la capacité d'adaptation des Brésiliens dans le domaine économique, notamment automobile, comme l'illustrait la construction en 18 mois d'une usine Renault employant des personnes d'une moyenne d'âge de 26 ans, d'une formation supérieure de deux ans après le baccalauréat, formation que les em...