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a tout d'abord introduit le compte rendu de la mission en Irlande effectuée par une délégation de la commission des affaires économiques, présidée par M. Gérard Cornu. Par ailleurs, il a précisé que le rapport sur la mission en Inde serait présenté en commission au mois de janvier.
Puis M. Jean-Paul Emorine, président, après avoir remercié M. Gérard Cornu pour son exposé, a rappelé tout l'intérêt que présentait à ses yeux le fait d'effectuer une des deux missions annuelles dans un pays de l'Union européenne, comme cela était fait depuis deux ans. Il a estimé que la mission européenne permettait, à l'image de celle effectu...
Enfin, M. Jean-Paul Emorine, président, a mis au vote le rapport sur la mission de la commission en Irlande, qui a été adopté à l'unanimité.
Après avoir indiqué que M. Philippe Godin avait fondé une agence de conseil, après un parcours professionnel dans l'agriculture et l'agroalimentaire, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé que l'étude qu'il venait présenter avait été effectuée à la demande de la commission dans le cadre du conseil d'évaluation et de prospective, composé de ...
Après avoir félicité l'intervenant pour sa bonne connaissance de la matière, d'un point de vue tant économique que géopolitique, M. Jean-Paul Emorine, président, a souligné l'importance pour l'agriculture des évolutions démographiques contemporaines en matière agricole, rappelant que la population mondiale, qui sera de 9 milliards d'habitants e...
Après que M. Jean-Paul Emorine, président, a fait remarquer combien le nombre important de questions illustrait l'intérêt des membres de la commission pour son étude, M. Philippe Godin a indiqué qu'il avait entendu faire preuve de prudence dans sa présentation, l'année de recherche qu'il lui avait consacrée ne lui donnant pas la possibilité d'a...
a fait observer que l'installation de détecteurs de fumée, qui sera échelonnée sur un délai de cinq ans, ne représenterait qu'un coût modique, bien moins important que celui d'autres obligations imposées aux propriétaires, et qu'il ne lui paraissait de toute façon pas concevable que ce coût puisse servir d'argument pour s'opposer à une mesure q...
A l'article 2 (obligation d'installer des détecteurs de fumée dans les logements), après des interventions de M. Jean-Paul Emorine, président, et de MM. Claude Biwer et Gérard Bailly, la commission a adopté un amendement proposant une nouvelle rédaction des dispositions proposées par cet article pour compléter le chapitre IX du titre II du livr...
après avoir salué la qualité du travail du rapporteur, dont il estimait qu'il apportait des réponses aux interrogations des membres du groupe socialiste, a souhaité que M. Jean-François Le Grand, rapporteur, puisse faire une communication sur ce sujet après la reprise des travaux parlementaires. Il a déclaré que la question des avances rembours...
a considéré, au vu des interventions précédentes, qu'il convenait de demander à M. Jean-François Le Grand de présenter un rapport d'information au mois de juin ou juillet. Il a souhaité rappeler les atouts d'EADS et d'Airbus en faisant valoir en particulier qu'EADS avait vendu plus d'avions que Boeing en 2005. Il a jugé que mettre en avant les ...
a rappelé qu'au vu des différentes interventions qui venaient d'avoir lieu, il s'était déclaré favorable à ce que soit établi pour l'été prochain un rapport d'information sur EADS, selon des modalités à définir.
a déclaré que si la commission suivait les préconisations du rapport, c'est-à-dire un rejet de la proposition de résolution et l'adoption d'une proposition de création d'une mission d'information, cette mission pourrait, selon lui, être commune à plusieurs commissions et a développé l'idée qu'elle devrait associer à ses travaux, d'une manière p...
est intervenu pour suggérer que M. Daniel Reiner interroge le ministre sur la procédure envisagée pour mener à bien cette suppression.
a adressé à M. Pierre Page des mots de bienvenue au nom de la commission, rappelant que ce dernier avait rencontré à Bombay les membres de la délégation de la commission s'étant rendue en Inde en septembre dernier. M. Pierre Page a ensuite débuté son intervention en rappelant que la société Teknosoft avait été fondée en 1985 afin d'assurer la p...
Puis, en remerciant M. Pierre Page pour son intervention, M. Jean-Paul Emorine, président, a replacé les éléments présentés dans le cadre des travaux déjà accomplis par la commission au sujet des délocalisations. Il a indiqué que parmi les points évoqués au cours de l'exposé de M. Page, il retenait plus particulièrement l'idée selon laquelle l'...
Puis M. Jean-Paul Emorine, président, a chaleureusement remercié M. Page d'être venu de Suisse pour être entendu par la commission et lui a dit tout l'intérêt qu'il avait eu à l'entendre à nouveau.
a ensuite fait une communication sur la Conférence internationale sur l'environnement, prévue à Paris le 2 février 2007. Il a rappelé que M. Jean Bizet, rapporteur pour avis des crédits de la mission « Ecologie et développement durable », suivait avec une grande attention le projet défendu par la France et le Président de la République pour la...
a précisé qu'il avait bien noté la demande de Philippe Leroy et indiqué qu'il examinerait les conditions dans lesquelles il pourrait donner suite à cette proposition.
a indiqué qu'il avait proposé une audition fin janvier, devant la commission, de Mme Anne-Marie Idrac, présidente de la SNCF, notamment sur la question du fret.
a alors proposé que la commission confie à M. Georges Gruillot le soin de réfléchir, dans le courant de l'année 2007, aux moyens de financer l'AFITF. M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis, a estimé que, dans ce cadre, il serait sans doute utile que la commission entende M. Gérard Longuet, président de cette agence.