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A titre liminaire, M. Jean-Paul Emorine, président, s'est félicité des quelque 270.000 visites d'internautes, sur les pages du Sénat consacrées à l'application des lois au cours de l'année parlementaire 2006-2007, traduisant la transformation de cet exercice de contrôle technique en véritable « enjeu citoyen ». Puis, évoquant la vigilance de ...
a félicité le rapporteur pour la qualité de son rapport et sa maîtrise du sujet.
Concluant ce débat, M. Jean-Paul Emorine, président, a regretté qu'il faille attendre des accidents domestiques relayés par les médias pour que nos concitoyens s'avisent de la nécessité de prendre des mesures de prévention et d'éducation.
a rappelé que ces missions européennes effectuées par la commission des affaires économiques avaient été mises en place depuis trois ans, mais qu'il était aussi indispensable pour les membres d'une telle commission de se rendre dans les pays jouant un rôle décisif dans l'économie mondialisée, tels la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie.
après avoir rappelé que le groupe de travail avait notamment vocation à dégager les financements nécessaires à la poursuite de l'action de l'AFITF, a demandé quelles marges de manoeuvre offraient les PPP.
Après avoir remercié M. Claude Allègre pour sa venue, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé l'attachement de la commission des affaires économiques au thème de l'environnement.
Après avoir salué la qualité de l'exposé de M. Claude Allègre, M. Jean-Paul Emorine, président, a indiqué que celui-ci serait de nature à alimenter la réflexion des groupes de suivi du Grenelle de l'environnement de l'Assemblée nationale et du Sénat, qui se réunissent aujourd'hui pour auditionner M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat chargé de ...
Approuvant les conclusions du rapporteur, M. Jean-Paul Emorine, président, a fait observer que les rapports de forces dans le secteur agricole à l'échelle mondiale étaient fortement déséquilibrés. Illustrant son propos par l'écart existant entre la surface agricole utile du Brésil (220 millions d'hectares) et celle de la France (30 millions d'h...
a précisé que les IGP, qui s'inscrivent souvent dans la continuation d'une AOC, présentent un périmètre et des cahiers des charges fort distincts de ceux des mentions valorisantes.
En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié M. Claude Allègre pour la qualité de son exposé et de ses réponses et a rappelé que la commission avait travaillé longuement sur la question des OGM dans le cadre d'un rapport d'information ayant associé MM. Jean Bizet et Jean-Marc Pastor. Il a souligné que les échanges qui avaient eu l...
a indiqué que l'audition des quatre ministres compétents, la semaine dernière, en commun avec la commission des affaires sociales, avait permis de relativiser l'émotion suscitée par les déclarations du docteur Belpomme sur les effets des pesticides employés aux Antilles. Il a ajouté que les ministres avaient également annoncé l'engagement de pl...
a remercié M. Nicolas About d'avoir convié la commission des affaires économiques à cette audition et s'est félicité de la présence de nombreux commissaires.
a remercié M. Nicolas About d'avoir convié la commission des affaires économiques à cette audition et s'est félicité de la présence de nombreux commissaires.
Après avoir été également accueilli par M. Jean-Paul Emorine, M. Günter Verheugen a exprimé son plaisir à répondre à l'invitation commune de la commission des affaires économiques et de la délégation pour l'Union européenne pour présenter les premiers résultats de la stratégie de Lisbonne. Il a souligné que beaucoup de choses avaient changé en ...
A M. Jean-Paul Emorine qui lui demandait s'il pensait que l'euro fort jouait en faveur de la croissance et de l'emploi ou avait un effet négatif sur l'économie, M. Günter Verheugen a répondu que l'euro avait créé une forte culture de la stabilité en Europe. Rappelant qu'il avait indiqué, avec une certaine prudence, que l'euro était fort et que ...
Après une présentation du dossier par M. Jean-Paul Emorine, président, puis un débat auquel ont participé MM. Thierry Repentin et Jean Boyer, sur le fait que le candidat présenté n'était pas membre de la commission des affaires économiques, contrairement aux pratiques instituées, M. Jacques Blanc a été désigné, à titre exceptionnel, pour siéger...
Les commissaires ont ensuite échangé leurs points de vue sur la création d'un groupe de travail sur le thème « transports terrestres : infrastructures, fonctionnement et financement ». M. Jean-Paul Emorine, président, a déclaré que la mise en place d'un tel groupe de travail lui paraissait tout à fait nécessaire dans la double perspective des s...
a abondé dans le sens du rapporteur en estimant que ce type de mission de suivi de l'évolution de la législation européenne incombait pleinement aux commissions. Il a en conséquence fait part de son accord sur une telle proposition afin qu'une délégation de la commission puisse se rendre à Bruxelles pour discuter avec les autorités communautair...
a fait valoir que la plupart des économies émergentes s'inscrivaient aujourd'hui dans le cadre des règles de l'économie de marché, logique d'organisation aujourd'hui incontournable, mais que l'économie de marché n'empêchait pas pour autant l'existence de mécanismes de régulation publique, au nombre desquelles un système tarifaire qui permet au ...
a rappelé que le parc nucléaire d'EDF était performant et profitable également parce qu'il permet à l'entreprise de procéder à des exportations importantes d'électricité vers les pays frontaliers de la France.