Interventions en commissions de Jean-Paul Emorine

a conclu l'audition en émettant le voeu que la commission des affaires économiques puisse entendre annuellement le président de l'APCM.

s'est félicité de voir le ministre venir rendre compte à la commission de l'état d'avancement des textes d'application de la loi d'orientation agricole.

a tenu à renouveler ses remerciements au ministre pour l'exercice auquel il venait de se livrer, en l'assurant que la commission des affaires économiques du Sénat était, elle aussi, effectivement très vigilante quant à l'application de la LOA et qu'elle espérait voir l'ensemble des mesures de mise en oeuvre adoptées avant la fin de l'année 2006.

remercié le Ministre pour ces réponses, en insistant sur le fait qu'une deuxième vague de projets de pôles d'excellence rurale serait examinée au mois de septembre pour compléter ceux déjà retenus.

l'ayant invité à présenter les réflexions de son organisation syndicale sur les réponses pouvant être apportées en France aux défis de la mondialisation, M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de Force ouvrière (FO), a d'abord souligné que, par principe et par tradition, Force ouvrière n'était pas opposée à l'internationalisation et que l'év...

sénateur, vice-président, puis M. Pierre Hérisson, sénateur ; Puis la commission a désigné :

a tout d'abord remercié les présidents des deux entreprises d'avoir accepté de venir présenter devant la commission le projet de fusion entre Gaz de France et Suez qui, a-t-il estimé, vise à créer un champion mondial dans le domaine de l'énergie et de l'environnement. Il a noté que le Parlement se trouvait face à une échéance décisive pour perm...

Avant de donner la parole aux membres de la commission, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé l'unanimité syndicale qui s'était exprimée au sein du comité d'entreprise de Suez en faveur de la fusion.

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié les présidents pour la qualité de leurs explications et a noté que les modalités de réalisation de ce projet seraient plus claires après la tenue du débat sur la politique énergétique devant les assemblées parlementaires.

Face à ces interrogations, M. Jean-Paul Emorine, président, a souhaité apporter un éclairage sur la question des garanties à long terme en cas de disparition des entreprises, en prenant l'exemple des exploitants de carrières, desquels sont exigées des garanties bancaires destinées à couvrir les frais liés à la mise en état du site en cas de l'e...

Suite à ces remarques, M. Jean-Paul Emorine, président, estimant que les deux textes présentés constituaient, sur le fond, de réelles avancées, a fait valoir qu'il existait des solutions techniques permettant, par exemple, de rédiger dans le texte sur les déchets radioactifs un amendement concernant l'autorité de sûreté nucléaire alors même que...

Souhaitant la bienvenue devant la commission à l'intervenante et rappelant qu'il avait déjà eu l'occasion de la rencontrer à l'occasion de sa nomination, M. Jean-Paul Emorine, président, a souligné qu'à la suite de la transformation du Commissariat général du Plan (CGP) en Centre d'analyse stratégique (CAS), la commission des affaires économiqu...

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, en a appelé au dépassement des clivages politiques autour des orientations proposées pour la gestion des déchets radioactifs.

a remercié l'intervenante, ainsi que M. Joël Bourdin. Il a proposé à cette dernière de travailler en coopération avec la commission des affaires économiques, sur la base d'une réunion annuelle, sur des sujets tels que les « autoroutes de la mer », qu'il a jugés intéressants à condition que les liaisons fluviales intérieures soient développées e...

s'est également réjoui d'accueillir l'intervenant, soulignant que son audition s'inscrivait dans la continuité de celle de M. Jean Peyrelevade, réalisée le 3 mai par la commission des affaires économiques.

s'est interrogé sur la question des cofinancements de l'Etat et des collectivités territoriales, et sur les perspectives d'évolution de la fiscalité locale.

après avoir estimé que l'autopartage paraissait pouvoir constituer un mode de transport prometteur, a déclaré partager plusieurs interrogations des intervenants précédents, mais il s'est dit favorable aux propositions du rapporteur et a appelé ses collègues à approuver les conclusions du rapport.

s'est félicité du contenu du compromis adopté par le Parlement européen, qui répond très largement aux positions défendues par le Sénat, et il a souhaité qu'il soit très largement repris dans le texte final de la directive.

a tout d'abord rappelé que l'audition qui allait se dérouler intéressait également le groupe d'études sur l'automobile, ainsi que le groupe de travail sur les biocarburants constitué au sein de la commission.

A titre liminaire, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié le président et rappelé le très bon accueil reçu par la délégation de la commission qui s'était rendue, en 2005, sur le site d'Airbus à Toulouse. Abordant la présentation de l'entreprise Airbus, M. Jean-Marc Thomas, président d'Airbus France, a indiqué que le chiffre d'affaires et ...