Interventions en hémicycle de Jean-Paul Emorine

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, notre collègue Jean Bizet participant à une réunion de l’Organisation mondiale du commerce à Genève, il me revient de vous exposer le point de vue de la commission sur les crédits spécifiques de l’écologie au sein de la mission « Écologie, dé...

Il est ainsi étonnant de constater qu’une de ces associations nationales affiche sur la page de son site internet consacrée à la présentation de ses objectifs le nombre de recours contentieux engagés en 2005, comme s’il s’agissait d’une fin en soi. En conséquence, madame la secrétaire d'État, pourriez-vous nous indiquer, d’une part, la façon d...

Tout à fait !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous propose d’observer une minute de silence pour nous recueillir en ce vingtième anniversaire de la chute du Mur de Berlin, qui a permis aux peuples séparés de se rassembler et nous a aidés à construire l’Union européenne. À cette occasion, nous aurons également une pensée p...

Vous ne l’avez pas voté !

Nous n’avions pas compris !

C’est hors sujet !

Ça, on l’a déjà entendu !

Très bien !

Cent fois !

Tout comme le rapporteur, je suis présent sans interruption dans cet hémicycle depuis lundi dernier.

Je ne vous ai jamais interrompus, mes chers collègues, et je vous serais reconnaissant d’en faire autant… Nos divergences sur ce projet de loi sont presque d’ordre philosophique, même si le texte a déjà beaucoup évolué depuis la version initiale du Gouvernement, qui se conformait strictement à la directive européenne. Je vous rappelle, mes ch...

En tant qu’Européen convaincu, je me félicite de cette modification, de même que je me réjouis de la ratification, aujourd’hui, du traité de Lisbonne.

Chers collègues, je vous en prie, cessez de m’interrompre : vous ne pouvez pas dire que le président de la commission a abusé de son temps de parole !

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie. Nous avons adopté un amendement qui grave dans le marbre les 17 000 points de présence postale.

Sur 338 sénateurs, 315 ont voté pour l’amendement du Gouvernement, sous-amendé par le rapporteur, qui conforte le fonds de péréquation de la présence postale sur l’ensemble du territoire. Évidemment, le débat est légitime, mais ne nous accusez pas d’absentéisme en séance alors que certains, dont je suis, ont l’impression de vous avoir entendu ...

Nous avons garanti aux postiers fonctionnaires le maintien de leur statut et, à grâce à un amendement, nous avons trouvé un équilibre sur leur régime de retraite.

Parlons-en, mon cher collègue… Je ne vais pas raconter de nouveau ce qui s’est passé dans les départements, mais il faut prendre cette consultation pour ce qu’elle est, c'est-à-dire une manœuvre très bien orchestrée, et non un référendum d’initiative populaire. Parvenant aujourd’hui au terme de l’examen de ce projet de loi, nous sommes convain...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voulais vous faire part de mon sentiment après ces huit jours passés au banc de la commission. Observateur privilégié de tous les débats, j’ai entendu des propos parfois vifs, reflets de nos philosophies différentes sur l’évolution d’une grande entreprise. D’aucuns l’ont rég...