Conférence des présidents

Par ailleurs, la conférence des présidents a décidé l’organisation d’une séance de questions orales le mardi 22 juillet, à 9 h 30. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées. Mes chers collègues, la conférence des président...

La conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 8 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures : - Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement Mercredi 9 avril 2014 ...

Le soir : 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (texte de la commission, n° 387 rectifié, 2013-2014)

Jeudi 10 avril 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement

À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 11 avril 2014 Éventuellement, samedi 12 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt Lundi ...

Mardi 15 avril 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 606 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

 - n° 639 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 640 de M. François Grosdidier à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 642 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 681 de M. Robert Tropeano à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 690 de Mme Marie-Françoise Gaouyer à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 724 de Mme Frédérique Espagnac à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 728 de Mme Delphine Bataille à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

À 14 heures 30 et le soir : 2°) Éloge funèbre de René Teulade Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 166, 2013-2014) 4°) Projet de loi autorisant la ra...

6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (texte de la commission, n° 305, 2013-2014)

7°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence domestique (n° 369, 2013-2014)

8°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes Mercredi 16 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petite...

Jeudi 17 avril 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises De 15 heures à 15 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur l’accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises

À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : du mardi 22 au dimanche 27 avril 2014 SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 28 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures : - Sous réserve de son dépôt, projet de loi d’habilitation en ma...

 - n° 694 de Mme Hélène Lipietz à Mme la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement