Conférence des présidents

 - n° 698 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 702 de M. Michel Bécot à Mme la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme

 - n° 703 de M. Gérard César à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 704 de M. Alain Néri à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 708 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique

 - n° 711 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 714 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive (n° 412, 2013-2014) 3°) Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la ta...

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie le mercredi 5 septembre 2012, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE 2011-2012 Mardi 11 septembre 2012 À 15 heures et le soir : 1°) Ouverture de la deuxième session extraordinaire 2011-2012 2°) Lecture des conc...

Mercredi 12 septembre 2012 À 14 heures 30 et le soir - Suite du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social. Jeudi 13 septembre 2012 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du loge...

À 16 heures 15, le soir et, éventuellement, la nuit : 3°) Suite du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social. Lundi 24 septembre 2012 À 14 heures 30 et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant création des empl...

Mardi 25 septembre 2012 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 17 de M. Hervé Maurey à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 30 de M. Yannick Botrel à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement

 - n° 34 de Mme Cécile Cukierman à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 38 de Mme Aline Archimbaud à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 41 de M. Didier Guillaume à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 47 de M. Jacques Mézard à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 49 de M. Jean-Claude Carle à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

 - n° 59 de M. Christian Cambon à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 70 de M. René-Paul Savary transmise à Mme la ministre de la culture et de la communication