Loi de finances pour 2014

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, par un vote unique, les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération, ainsi que l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014. Je rappelle que, aux termes de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y ê...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 88 : Le Sénat n'a pas adopté les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération, ainsi que l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014. En conséquence, le projet de loi de finances pour 2014 est considéré comme rejeté.

Messieurs les ministres, mes chers collègues, je tiens à souligner que, avant ce vote, le Sénat a accompli un travail important. En effet, nous avons consacré à l’examen du projet de loi de finances pour 2014 près de 536 heures en commission. Quant aux débats en séance publique, ils se sont déroulés en toute sérénité. Je veux saluer la qualité...

Mes chers collègues, la conférence des présidents va maintenant se réunir pour fixer l’ordre du jour de la suite de nos travaux.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 155, rapport n° 156). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.