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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. François Grosdidier, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 37 rectifié ter, 53 rectifié ter et 105. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe CRC et, l'autre, du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dan...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 210 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’article 1er est supprimé et les amendements n° 139, 16 rectifié ter, 159, 160 rectifié, 106, 87 rectifié, 54, 108, 18, 17, 19, 20 rectifié, 23 rectifié, 72, 11 rectifié, 7, 24 rectifié, 4, 5 rectifié, 51 rectifié, 89, 57, 59, 34 rectifié bis, 55 rectifié,...
La parole est à M. le ministre.
Acte est donné de la volonté du Gouvernement.
J’ai reçu avis de la démission de M. Didier Robert comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. J’informe le Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales. Cette candidature va être...
Souhaitez-vous que je consulte l’assemblée, monsieur Mézard ?
La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Je salue la présence dans nos tribunes de représentants de la Fondation Abbé Pierre, qui assistent à notre séance après avoir participé ce matin à un colloque au Sénat.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social.
