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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article L. 531-4 du code de l’environnement, une demande d’avis sur le projet de nomination de Mme Christine Noiville aux fonctions de président du Haut conseil des biotechnologies. Cette demande d’avis a été transmise à la commission du développement durable, des infrastructures,...
J’ai reçu le rapport du Haut comité d’évaluation de la condition militaire. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
La parole est à M. Luc Carvounas.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, M. le président de l’Assemblée nationale m’a informé que l’Assemblée nationale, au cours de la deuxième séance du 2 juillet 2014, a rejeté la motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions,...
L’ordre du jour appelle la discussion, en procédure accélérée, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (projet n° 635, résultat des travaux de la commission spéciale n° 659, rapport n° 658). Dans la discussion générale, la parole est à M. le minist...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à Mme la présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Merci !
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin.
