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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Larcher.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de Mme Jacqueline Farreyrol, démissionnaire de son mandat de sénatrice. Cette candidature va être affichée et la n...
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom de quatre sénateurs désignés pour siéger au sein du Conseil national d’évaluation des normes, en application de l’article L. 1212-1 du code général des collectivités territoriales. La commission des finances a fait connaître qu’elle propose les candidatures de...
J’informe le Sénat que la commission des lois a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’individualisation des peines et à la prévention de la récidive. Cette liste a été affich...
J’ai reçu le rapport annuel 2013 de la Commission nationale des accidents médicaux. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires sociales.
J’ai reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, la convention entre l’État et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d’investissements d’avenir, action « Partenariats pour la formation professionnelle et l’emploi ». Acte est donné ...
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, non sans vous préciser préalablement qu’un rappel au règlement s’adresse au président du Sénat, je vous donne acte de celui-ci.
L’ordre du jour appelle l’examen de la motion (n° 666) de M. Jean-Pierre Chevènement et plusieurs de ses collègues tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 635). La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, coauteu...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christian Bourquin.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Merci. Vous avez épuisé votre temps de parole.
Merci, c’est fini.
La parole est à M. Ronan Dantec.
