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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
La parole est à Mme Delphine Bataille, pour le groupe socialiste.
La parole est à Mme la ministre du logement et de l'égalité des territoires.
Merci !
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale.
Réunion du 17 juillet 2014 à 15h10 — Questions d'actualité au gouvernement, Conflit au proche-orient
La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Réunion du 17 juillet 2014 à 15h10 — Questions d'actualité au gouvernement, Conflit au proche-orient
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes.
Réunion du 17 juillet 2014 à 15h10 — Questions d'actualité au gouvernement, Conflit au proche-orient
Merci, monsieur le secrétaire d’État ! Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour un rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (projet n° 635, résultat des travaux de la commission spéciale n° 659, rapport n° 658). Je rappelle que la discus...
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 47, présenté par M. Zocchetto et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants-UC, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La présente loi a pour objectifs de permettre une meilleure efficience publique, de lutter contre l’érosion de la démocratie locale et d’armer la...
Quel est l’avis de la commission ?
Nous reprenons la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre Ier, à l’article 1er.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à Mme Fabienne Keller, sur l'article.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
