Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
Veuillez conclure, cher collègue.
Je vous demande de conclure, monsieur Bourquin.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 47. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe du RDSE. Je rappelle que la commission a émis un avis favorable et que le Gouvernement a émis un avis défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
La parole est à M. Éric Doligé, sur l’article.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 207 : Le Sénat a adopté. § En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l’article 1er. L’amendement n° 100, présenté par MM. Favier et Le Cam, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Avant l’article ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. René Garrec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, sur l’article.
La parole est à M. Christian Favier, sur l’article.
