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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Néri, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Pinton, sur l’article.
La parole est à M. Philippe Dallier, sur l’article.
Je mets aux voix l’amendement n° 100. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Mes chers collègues, Mmes et MM. les secrétaires m’informent qu’il y a lieu de procéder au pointage des votes. En attendant le résultat définitif, je vous propose de poursuivre la discussion des articles. L’amendement n° 101, présenté par MM. Favier et Le Cam, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen,...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Roche, sur l'article.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 101.
Voici le résultat, après pointage, du scrutin n° 208 portant sur l’amendement n° 100 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 102, présenté par MM. Favier et Le Cam, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Par...
Veuillez conclure, ma chère collègue !
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l'article.
