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À travers cet amendement, nous souhaitons attirer l’attention sur l’avenir de la pêche artisanale. En effet, le présent article autorise une refonte de la société de pêche artisanale dans le sens d’une plus grande ouverture, dans l’objectif affiché de développer cet outil. Il permet ainsi de limiter les droits sociaux et les droits de vote au ...
Non, je vais le retirer, madame la présidente. Nous souhaitions attirer l’attention sur cette situation particulière : des aides sont prévues, qui peuvent dériver et donner lieu à la création de grosses sociétés qui n’auraient plus rien à voir avec des sociétés artisanales de pêche, dont nous avons besoin et qui doivent être soutenues. Le rap...
N’importe quoi !
Cela aurait pu être pire !
Vous avez raison de dire « presque » !
Comme en témoigne la teneur de nos débats, rares sont ceux, parmi nous, qui sont convaincus de la nécessité d’inscrire l’état d’urgence dans la Constitution. Pour transformer radicalement le texte et, éventuellement, apporter des garanties d’ordre juridique, il faudrait obtenir que le soutien de nos collègues députés envers un certain nombre d...
Quel dommage !…
Merci M. Labbé. Je n'ai pas de désaccord de fond avec cette proposition de loi, même si elle pose beaucoup de questions. Elle va dans le sens de la pédagogie, de la volonté de créer une dynamique locale pour ancrer territorialement l'alimentation. Il faut détacher la question du bio. À Montataire, nous opérons en régie pour maîtriser complètem...
Les gens les plus modestes sont ceux qui se nourrissent le plus mal et connaissent le plus de problèmes de santé et d'obésité.
Pas de cette manière !
Hé oui !
Et la dictature actuelle du Front National ?
Les dispositions prévues par cet article 2 nous semblent particulièrement dangereuses pour le respect du pluralisme, comme l’a souligné Éliane Assassi tout à l’heure. En effet, sous couvert de modernité, en particulier avec la transmission par voie électronique des parrainages, qui nous laisse perplexes, et d’une amélioration de la transparenc...
On peut être sensibles à l’argumentation de M. le rapporteur, mais il subsiste tout de même un problème : il faudra courir après les récépissés pour s’assurer que le parrainage a été adressé, ce qui complique grandement les choses pour un certain nombre de candidats. Je maintiens donc mon amendement, madame la présidente.
Si vous le présentez ainsi…
Les dispositions de cet amendement procèdent du même esprit que celles de l’amendement précédent. Tous les élus locaux ont des exemples de normes de construction qui sont, parfois, contraires. C'est la raison pour laquelle le Sénat a mis en place un groupe de travail, que pilote notre collègue Rémy Pointereau, pour élaborer un rapport d’informa...
Nous voterons l’amendement n° 160 rectifié bis. Pour nous aussi, la prise en compte des logements sociaux est essentielle, y compris en ce qui concerne l’évaluation des expérimentations et les recommandations qui en découleront. Ce qu’a dit M. Karam est important. J’avoue avoir du mal à comprendre comment, dans cet hémicycle où l’on par...
Il est tout de même assez surprenant, dans notre grand pays, d’en être réduit à compter sur des bâches publicitaires pour entretenir les monuments historiques sous prétexte que nous n’aurions plus suffisamment de moyens !
Certes, madame Primas, il peut y avoir de jolies bâches. Mais certaines sont très moches ! M. Bouvard évoquait hier le très beau château de Chantilly. Il se trouve que j’ai rencontré un administrateur du domaine ; je tairai son nom par charité. Cette personne m’expliquait ne voir aucun problème à mettre une bâche Coca-Cola sur le château…
… à partir du moment où cela rapporte de l’argent pour financer les travaux !