Conférence des présidents

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie ce soir. La conférence des présidents a tout d’abord décidé d’ouvrir cette nuit pour terminer l’examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. L’ordre du jour de la fin de ...

• n° 1488 de Mme Patricia MORHET-RICHAUD à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1492 de M. Jean-François RAPIN à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1497 de M. Alain VASSELLE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1499 de M. Daniel LAURENT à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1505 de M. Philippe MOUILLER à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1511 de M. Jean-François LONGEOT à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1522 de M. Daniel GREMILLET à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique et de l’innovation

À 9 h 30 • n° 1536 de M. Patrick ABATE transmise à M. le ministre de l’économie et des finances

• n° 1537 de Mme Agnès CANAYER à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1548 de M. Yannick VAUGRENARD à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1553 de M. Jean-Louis TOURENNE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1559 de Mme Claudine LEPAGE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1568 de M. Jean-Léonce DUPONT transmise à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

• n° 1573 de M. Patrick CHAIZE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

À 14 h 30 - Éloge funèbre de Louis PINTON À 15 heures - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle(texte de la commission, n° 167, 2016-2017) • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limi...

 - Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « LoiTravail », présentée par Mme Éliane ASSASSI et plusieurs de ses collègues (n° 155, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales...

 - Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l’enseignement supérieur comme un investissementnécessaire à l’avenir, présentée, en application de l’article 73 quinquies du Règlement, par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN et plusieurs de ses collègues (n° 104, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission de la culture,...

 - Proposition de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable avec une saisine pour avis de la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de...

• n° 1539 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche