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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
263 interventions trouvées.
Jeudi 17 septembre 2015 À 10 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 18 septembre 2015 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lundi 28 septembre 2015 À 10 heures : 1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé À 14 heures 30, le soir et...
3°) Projet de loi autorisant l’approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l’Union européenne (n° 552, 2014-2015)
4°) Suite de l’ordre du jour du matin Mardi 29 septembre 2015 À 14 heures 30, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé Mercredi 30 septembre 2015 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettre...
2°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé 3°) Clôture de la seconde session extraordinaire 2014-2015 Session ordinaire 2015-2016 SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 1er octobre 2015 À 10 heures 30 : 1°) Ouverture de la session ordinaire 2015-2016 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) ...
3°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé À 15 heures : 4°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 5°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement vendredi 2 octobre 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite et fin de l’examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lundi 5 o...
Mardi 6 octobre 2015 SCRUTIN SOLENNEL (explications de vote et vote) À 15 heures 15 : 1°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
De 16 heures à 16 heures 30 : 2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 16 heures 30 : 3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé À 16 heures 45 : 4°) Questions d’actualité au Gouvernement
Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 17 heures 45 : 5°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la situation et l’avenir de l’agriculture, en application de l’article 50, alinéa 1, de la Constitution
Le soir : 6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n° 655, 2014-2015) §(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 30 septembre matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 28 septembre, à 12 heures...
3°) Suite du projet de loi relatif au droit des étrangers en France Éventuellement, vendredi 9 octobre 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi relatif au droit des étrangers en France SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 12 octobre 2015 À 16 heures : Ordre du jou...
- attribué un temps d’intervention de dix minutes à la commission d’enquête ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le...
La commission des lois se réunira pour l’examen des amendements, l’adoption du rapport et l’élaboration des deux textes le mercredi 7 octobre matin [réunion législative du mercredi matin] (délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 5 octobre, à 12 heures ). Lors de la séance publique, pourront intervenir le Gouvernement, le r...
- n° 1160 de M. Antoine Lefèvre à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1167 de Mme Dominique Estrosi Sassone à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1179 de M. Martial Bourquin à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 1181 de M. Jean-Pierre Vial à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 1184 de M. François Bonhomme à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
