Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
263 interventions trouvées.
Mercredi 28 janvier 2015 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (n° 126, 2014-2015). 2°) Su...
Jeudi 29 janvier 2015 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 1°) Suite de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n° 779, 2013-2014). À 15 heu...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 3°) Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy, présentée par M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues (n° 473, 2013-2014). Je consulte le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents rela...
